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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES SA
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LE POINT VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POINT VERT
ECO-EMBALLAGES SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3949415
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
LE POINT VERT de ECO-EMBALLAGES SA

Présentation de la marque LE POINT VERT

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE POINT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECO-EMBALLAGES SA domicilié(e) 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 380 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial Legal By lamy, domicilié(e) 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France.

La marque LE POINT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16 20 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POINT VERT est expirée depuis le 27 septembre 2022.

ECO-EMBALLAGES SA a également déposé les autres marques suivantes : TRILIB' , ECO PARLEMENT DES JEUNES , point recyclage , LES RECYCLADES , VERSIS , TRI ATTITUDE , ECO-EMBALLAGES , FAITES LE BIEN , LE POINT VERT , ECO JUNIOR


ECO-EMBALLAGES SA, Société Anonyme - 50 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 388380073


Fiducial Legal By lamy, - 13 Boulevard Bourdon - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 17 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°742487 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785896 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Récipients d'emballages en métal ; caisses en métal ; boites à conserves métalliques ; palettes métalliques de chargement, de manutention et de transport ;

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) pédagogiques ; disques compacts ; Cédéroms ; disques optiques compacts ; disques numériques polyvalents (DVD), disquettes, cassettes et films ; logiciel permettant la gestion de déchets et de matières premières de recyclage, la gestion des coûts de gestion de déchets et de matières premières de recyclage ; logiciel de gestion du tri et de la sélection de déchets et de matières premières de recyclage ; logiciels d'analyses statistiques et financières en matière de gestion de collecte, de tri, de recyclage de déchets et de matières premières de recyclage ; logiciel de communication en matière de gestion de collecte, de tri, de recyclage de déchets et de matières premières de recyclage ;

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; brochures, livres, revues, dépliants, calendriers, cartes ; panneaux en papier et en carton, affiches, manuels, livres, magazines, périodiques ;

Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques ; palettes non métalliques de chargement, de manutention et de transport ; récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois ;

Bouteilles, pots ; flacons (non en métaux précieux) ;

Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; paillons pour bouteilles ; emballages en paille pour bouteilles.